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Marques déposées par Région BourgogneTODO
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MARCHE SAVEURS ET SAVOIR-FAIRE DE BOURGOGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MARCHE SAVEURS ET SAVOIR-FAIRE DE BOURGOGNE
Région Bourgogne, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3663867
Date de dépôt :
13/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2019
MARCHE SAVEURS ET SAVOIR-FAIRE DE BOURGOGNE de Région Bourgogne

Présentation de la marque MARCHE SAVEURS ET SAVOIR-FAIRE DE BOURGOGNE

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2009 par Région BourgogneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARCHE SAVEURS ET SAVOIR-FAIRE DE BOURGOGNE »

Le déposant est Région BourgogneTODO domicilié(e) 17 Boulevard de la Trémouille BP 1602 21035 Dijon Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Morgan Lewis & Bockius domicilié(e) Etienne Drouard 68 rue du Faubourg Saint-Honoré 75008 Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCHE SAVEURS ET SAVOIR-FAIRE DE BOURGOGNE est expirée depuis le 13 juillet 2019.

Région Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes : L'ATELIER DES PROJETS , BOURGOGNE FREQUENCE + , BOURGOGNE TECHNOPOLE , J'entreprends en Bourgogne , Economie Sociale et Solidaire Du développement économique au service de l'intérêt général , FREQUENCE PLUS , BOURGOGNE , VILLAGES DU FUTUR , FIERS D ETRE APPRENTIS , NOVAREA ESPACE REGIONAL INNOVATION ET ENTREPRISE DIJON


Région Bourgogne, Collectivité territoriale - 17 Boulevard de la Trémouille BP 1602 21035 Dijon Cedex - France


Morgan Lewis & Bockius - Etienne Drouard 68 rue du Faubourg Saint-Honoré 75008 Paris - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 8 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725525 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-08

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.